Séance plénière du 19 décembre 2024. Délibération 06 : Règlement intérieur relatif à l’organisation des temps de travail au sein de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise Télécharger le document 19/12/2024 Télécharger l'annexe "RH-Règlement temps de travail.pdf"