Documents administratifs
Publications
Les procès-verbaux de séance du Conseil Communautaire et les actes administratifs sont au format PDF et nécessitent l'installation d'Acrobat Reader © disponible gratuitement à cette adresse cliquer ici
QuickTabs - Docs administratifs 2024
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décembre 2024
séance plénière du 19 décembre 2024. Délibération 01 : Désignation du secrétariat de séance
séance plénière du 19 décembre 2024. Délibération 02 : Approbation du procès-verbal de la séance plénière du Conseil Communautaire en date du 21 novembre 2024
Séance plénière du 19 décembre 2024. Délibération 03 : Rénovation et extension d’un équipement communautaire à Genlis, au 12 rue de Franche Comté : Composition et désignation du « Comité d’audition »
Séance plénière du 19 décembre 2024. Délibération 04 : Zone d’Activités Économiques (ZAE) « Les Cent Journaux » : Projet de protocole d’accord entre la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise et la Sté Civile d’Exploitation Agricole (SCEA) DEHER
Télécharger le documentSéance plénière du 19 décembre 2024. Délibération 05 : Promesse de vente de deux parcelles pour une contenance totale de 2 947 m² désignées sous les Lots P et Q, à détacher de la parcelle cadastrée section AE n° 341 située en Zone d’Activités Économiques
Télécharger le documentSéance plénière du 19 décembre 2024. Délibération 06 : Règlement intérieur relatif à l’organisation des temps de travail au sein de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise
Télécharger le documentSéance plénière du 19 décembre 2024. Délibération 07 : Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2025 : autorisation au Président
Séance plénière du 19 décembre 2024. Délibération 08 : EPicerie Sociale et Solidaire (EPSS) : Projet d’aménagement d’un bâtiment situé 3 rue Marie Curie, sur la ZAI du Layer à Genlis
Télécharger le documentSéance plénière du 19 décembre 2024. Délibération 09 : Convention de financement entre le Conseil Départemental de la Côte-d’Or et la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise pour les parcours « Cap sur mon Projet Professionnel »
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Calendrier des séances plénières 2023
| Nom du document | Type | Taille | Télécharger |
|---|---|---|---|
| 2025 | Calendrier des Assemblées | application/pdf | 167.92 Ko | Télécharger le fichier 2025 | Calendrier des Assemblées |
| 2024 | Calendrier des Assemblées | application/pdf | 140.44 Ko | Télécharger le fichier 2024 | Calendrier des Assemblées |
| 2023 | Calendrier modifié des assemblées.pdf | application/pdf | 127.85 Ko | Télécharger le fichier 2023 | Calendrier modifié des assemblées.pdf |